Plan d’ensemble

Selon les dispositions transitoire de l’ordonnance sur la mensuration officielle (OMO, art. 55) et de l’ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle (OTEMO, art. 115), les cantons peuvent décider que les plans d’ensemble originaux ou leur reproduction continuent à être établis jusqu’à ce que les données provenant de la mensuration officielle, et nécessaires à leur emplacement, soient disponibles. Le plan d’ensemble sera ensuite remplacé par le Plan de base de la mensuration officielle «PB-MO».

Les plans d’ensemble existants continuent à être mis à jour dans les régions où les donnée provenant de la mensuration officielle, et nécessaires pour leur remplacement, ne sont pas encore disponibles.

On représente dans le plan d’ensemble le monde réel réduit à une échelle entre 1:2'500 et 1:10'000. Les plans couvrent l’ensemble du territoire suisse dans une forme analogique (plans) et généralement aussi sous forme de plans raster.

Pour beaucoup de domaines de l’aménagement du territoire, les plans d’ensemble, ainsi que les plans de base, constituent une base idéale dans laquelle on trouve aussi les informations altimétriques sous formes de courbes de niveau et de cotes altimétriques.