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Circulaires MO abrogées

Cette Liste mentionne les circulaires MO abrogées.

 

2010 / 07: Tarifs d'honoraires applicables aux travaux de la mensuration officielle: Adaptation à partir du 1er janvier 2011

2009 / 07: Tarifs d'honoraires applicables aux travaux de la mensuration officielle: Adaptation à partir du 1er janvier 2010

2008 / 10: Tarifs d'honoraires applicables aux travaux de la mensuration officielle Adaptation à partir du 1er janvier 2009

2008 / 06: Nouvelles bases légales: Abrogation des circulaires

2008 / 04: Informations concernant la situation des indemnités fédérales pour la MO, Conséquences et mesures prises

2007 / 08: Crédit d’engagement 2008 – 2011 / Crédits de paiement pour 2008

2007 / 07: Tarifs d'honoraires applicables aux travaux de la mensuration officielle. Adaptation à partir du 1er janvier 2008

2007 / 05: Indemnités fédérales pour la mise à jour périodique (MPD), les travaux pour des adaptations particulières qui présentent un intérêt national, exceptionnellement élevé (APIN), l’entretien de mensurations cadastrales selon l'ancien droit et la mise à jour du plan d'ensemble

  • 2007 / 05: Circulaire

    Annullation de l’alinéa 1 b) et de l’annexe 2 selon la circulaire n° 2011 / 01 du 03.02.2011

    Publié le: 24.09.2007 | Taille: 63 Kb | Type: PDF

  • 2007 / 05: Annexe 2

    Prix indicatifs pour les coûts d’acquisition des données de SWISSIMAGE donnant droit à l’indemnité fédérale dans le cadre de la MPD

    Taille: 44 Kb | Type: PDF

2007 / 03: Stratégie de la mensuration officielle 2008 − 2011 / Plans cantonaux de mise en oeuvre 2008 − 2011

2005 / 04: Système d'indemnités fédérales: Abrogation des circulaires 2003 / 05 et 2004 / 03

2005 / 01: Intégration des données altimétriques dans la couche d'information "altimétrie" de la mensuration officielle (deuxième information à ce sujet)

2004 / 06: Montants en régie maximum pour les travaux de la mensuration officielle, adaptations à compter du 1er janvier 2005 et facteurs d’application 2005 pour les tarifs d'honoraires

2004 / 05: Changements de noms de lieux, de communes et de gare: Notice et formulaire pour la personne responsable de ce thème

2003 / 07: Tarifs d’honoraires applicables aux travaux de la mensuration

2003 / 06: Intégration des données altimétriques SAU dans la couche d'information "altimétrie" de la mensuration officielle

2002 / 04: RAN95

2002 / 02: Autorisation de reproduction de données de la mensuration officielle

2001 / 07: Indemnités aux frais des mensurations officielles

1995 / 02: Décompte des émoluments avec la D+M

1994 / Nov.: Information préalable concernant les crédits d'engagements et de payements

1991 / 06: Reproduction du plan d'ensemble

1990 / 09: Réseau CFF de points fixes

1989 / 03: Nouveau tarif d'honoraires TH 21; montants subventionnés

1984 / 05: Tarif d'honoraires 23 / Fonctions du personnel de mensuration / Classement en catégories

1984 / 02: Nouveaux tarifs d'honoraires 21 et 23 / 1983; montants subventionnés

Contact: La mensuration officielle suisse
Dernières modifications: 30.01.2012

Contact

Direction fédérale des mensurations cadastrales
c/o Office fédéral de topographie swisstopo
Seftigenstrasse 264
CH-3084 Wabern

Téléphone +41 31 963 23 03
Télécopie +41 31 963 24 59

infovd@swisstopo.ch 

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